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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OTEC
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OTEC POMPES A CHALEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OTEC POMPES A CHALEUR
OTEC, SARL

Numéro de dépôt :
3940582
Date de dépôt :
14/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/08/2022
OTEC POMPES A CHALEUR de OTEC

Présentation de la marque OTEC POMPES A CHALEUR

Déposée le 14 août 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OTEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OTEC POMPES A CHALEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-36 du 7 septembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OTEC domicilié(e) 1 rue Jean-Marie Lehn, ZA Rosenmeer Sud - 67560 - ROSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 129 496 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OTEC, M. Ginglinger Paul domicilié(e) 1 rue Jean-Marie Lehn, ZA Rosenmeer Sud - 67560 - ROSHEIM - France.

La marque OTEC POMPES A CHALEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3940582.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OTEC POMPES A CHALEUR est expirée depuis le 14 août 2022.

OTEC a également déposé les autres marques suivantes : METAL Pro , MACHiNE Pro , WOOD Pro


OTEC, SARL - 1 rue Jean-Marie Lehn, ZA Rosenmeer Sud - 67560 - ROSHEIM - France - SIREN 321129496


OTEC, M. Ginglinger Paul - 1 rue Jean-Marie Lehn, ZA Rosenmeer Sud - 67560 - ROSHEIM - France


Publication - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Enregistrement avec modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Pompes à chaleur géothermiques, aquathermiques et aérothermiques pour les installations de chauffage et de rafraichissement de maisons individuelles, de bâtiments collectifs, industriels ou tertiaires ;

Installation, entretien et réparation de pompes à chaleur, information et conseil en matière d'installation de systèmes de chauffage et de rafraîchissement par pompes à chaleur, conseil en optimisation énergétique des bâtiments ;

Etude de projets techniques, recherche et développement de nouveaux produits, conception en matière de génie climatique et énergétique. Développement de programmes de régulation et de contrôle pour les systèmes de chauffage.